Conditions d’utilisation

Introduction

Bienvenue sur www.cepheid.com (le « site »). Cepheid (désigné par les termes « nous » ou « notre », selon le cas) vous fournit l’accès au site objet des conditions générales contenues dans cet accord sur les conditions d’utilisation (l’« accord »). Veuillez lire attentivement cet accord. En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous acceptez sans restriction d’être lié par cet accord. Si vous n’acceptez pas de respecter et d’être lié par cet accord, vous n’êtes pas autorisé à accéder à, utiliser ou télécharger des documents de ce site.

Veuillez noter que si vous êtes déjà client ou fournisseur de Cepheid, ces conditions ne sont pas destinées à remplacer ou à modifier celles contenues dans votre contrat de client ou de fournisseur. En cas de discordance, les conditions générales de votre contrat écrit prévaudront sur celles contenues dans les présentes. Tous les produits et services de Cepheid peuvent également être soumis à des conditions générales distinctes qui régissent leur utilisation.

Cepheid se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier cet accord à tout moment sans préavis. Votre utilisation de ce site après ces changements implique que vous acceptez de respecter et d’être lié par cet accord révisé. C’est pourquoi nous vous encourageons à passer en revue cet accord à chaque fois que vous utilisez ce site. This Agreement was last revised on February 15, 2008.

Disponibilité du site et utilisateurs internationaux
Le site est administré par Cepheid depuis Sunnyvale, Californie, aux États-Unis. Ce site et son contenu (le « contenu ») sont conçus dans le respect des lois et des réglementations des États-Unis et sont destinés à être utilisés uniquement par les résidents des États-Unis. L’accès au site et à son contenu peut ne pas être légal pour certaines personnes ou dans certains pays en dehors des États-Unis. Si vous accédez à ce site depuis un emplacement situé hors des États-Unis, vous le faites à vos propres risques et vous assumez la responsabilité du respect des lois de votre juridiction. Les documents publiés sur ce site peuvent faire référence à des produits ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Pour obtenir de plus amples informations, veuillez contacter votre bureau Cepheid local. De plus, Cepheid ne fait aucune déclaration quant au fait que les documents sur le site sont appropriés ou disponibles à l’utilisation dans des lieux situés hors des États-Unis et concernant leur accès interdit depuis des pays où leur contenu est déclaré illégal. Vous ne devez rien interpréter sur ce site comme étant une promotion ou une sollicitation de tout produit ou de l’utilisation d’un produit qui n’est pas autorisé par les lois et les réglementations du pays dans lequel vous vous trouvez.

Ce site ne constitue pas une source de conseils médicaux
Le contenu de ce site est présenté sous forme résumée, est de nature générale et est fourni uniquement à des fins d’information ; il n’est pas destiné ni recommandé comme substitut à des conseils médicaux professionnels. Vous ne devez pas utiliser le contenu de ce site pour diagnostiquer un problème de santé ou de forme physique ou une maladie. Pour un problème de santé ou un traitement médical, consultez toujours votre médecin ou un autre prestataire de soins de santé qualifié. Aucun élément contenu dans ce site n’est destiné à servir pour l’établissement d’un diagnostic médical ou d’un traitement. Ne négligez jamais un conseil médical et ne retardez pas une consultation en raison d’une information lue sur ce site.

Avis de droit d’auteur et limitation d’utilisation
Les documents de ce site ne doivent pas être utilisés en dehors de ce qui est expressément autorisé par cet accord. Tout le contenu du site, notamment la sélection, la disposition et la conception du contenu, est la propriété de Cepheid ou de ses détenteurs de licence, et est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle, notamment les droits sui generis concernant la protection des bases de données. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, copier, reproduire, rééditer, télécharger, publier, transmettre ni distribuer de quelque manière que ce soit un contenu en totalité ou en partie, notamment tout code ou logiciel. Vous pouvez télécharger le contenu du site uniquement pour votre usage personnel, non commercial, à condition que le contenu ne soit modifié d’aucune manière, que vous conserviez intacts tous les avis de droit d’auteur et autres avis de propriété, et que vous incluiez la phrase « Utilisé avec l’autorisation de Cepheid » lorsque vous affichez ou utilisez le contenu d’une autre manière.

Procédures en cas de violations présumées du droit d’auteur
Nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres et nous vous demandons de faire de même. Si vous pensez que vos travaux ont été copiés d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez fournir les informations suivantes à notre Conseil en propriété intellectuelle, 904 Caribbean Drive, Sunnyvale, CA 94089, États-Unis, e-mail : copyright@cepheid.com avec les informations suivantes :

• une signature électronique ou physique du propriétaire de l’intérêt de droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir en son nom ;
• une description des travaux soumis au droit d’auteur pour lesquels vous alléguez la violation ;
• une description de l’emplacement sur le site du document dont vous alléguez la violation ;
• votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique ;
• une déclaration de votre part indiquant que vous avez de bonne foi la conviction que l’utilisation objet du différend n’est pas • autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou par la loi ;
• une déclaration de votre part faite sous serment que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou dûment autorisé à agir en son nom.

Avis concernant les marques de commerce
L’ensemble des marques de commerce, marques de service et logos affichés sur ce site (les « marques de commerce ») sont des marques déposées ou non déposées de Cepheid, de ses sociétés affiliées ou de tiers. Aucun élément inclus dans ce site ne doit être interprété comme accordant de manière implicite, par préclusion ou autrement une licence ou un droit sur les marques de commerce sans l’autorisation expresse écrite de Cepheid ou du tiers concerné. Sauf mention expresse dans cet accord, l’utilisation des marques de commerce présentes sur le site est strictement interdite. Veuillez noter que les noms des sociétés et des produits mentionnés sur ce site peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. La liste exhaustive des marques de commerce de Cepheid est fournie ci-dessous.

Marques déposées :
Cepheid^®
GeneXpert^®
Xpert^®
I-CORE^®

Informations publiques et non sollicitées
Ce site peut proposer de transmettre à Cepheid des commentaires concernant ce site et nos produits ou d’autres remarques non sollicitées (désignées collectivement « informations non sollicitées »). Vous ne pouvez transmettre que des informations non sollicitées qui respectent les exigences de ces conditions générales.

Sous réserve de respecter les conditions décrites dans les présentes, nous acceptons les idées innovantes de nouveaux produits et de nouvelles technologies pour notre entreprise proposées par des personnes ou des organisations qui ne sont pas employées par ni affiliées à Cepheid, dans la mesure où ces inventions sont couvertes par des brevets existants ou ont fait l’objet d’une demande de brevet par leur auteur.

Cepheid et ses salariés n’acceptent ni ne tiennent compte des autres idées non sollicitées, notamment les idées de nouvelles campagnes publicitaires, de nouvelles promotions, de nouveaux produits ou de technologies, procédés, documents, plans marketing ou noms de produit nouveaux. Veuillez n’envoyer aucune version originale d’œuvre créative, d’échantillon, de démonstration ou d’autres travaux. Le seul objectif de cette politique est d’éviter des éventuels malentendus ou différends, dans le cas où les produits ou les stratégies marketing de Cepheid pourraient sembler comparables à des idées soumises à Cepheid. Par conséquent, sauf dans les circonstances décrites ci-dessus concernant les idées brevetées ou celles pour lesquelles vous avez déposé une demande de brevet, veuillez ne pas envoyer vos idées non sollicitées à Cepheid ou à quiconque chez Cepheid.

Si, malgré notre demande de ne pas nous envoyer vos idées et vos documents, vous nous les transmettez, et dans l’éventualité où vous publiez des informations publiques sur notre site, toutes ces informations publiques et ces informations non sollicitées seront considérées comme étant NON CONFIDENTIELLES et NON EXCLUSIVES, et Cepheid et ses sociétés affiliées seront libres d’utiliser ces informations pour quelque but et de quelque manière que ce soit.

Ce site peut proposer de publier des informations ou d’envoyer des commentaires et des réactions (ces informations fournies étant des « informations publiques »). Même si Cepheid peut, de temps à autre, surveiller ou passer en revue les informations publiées sur les zones publiques du site, Cepheid n’a aucune obligation de procéder ainsi et n’assume aucune responsabilité concernant le contenu de ces zones publiques ou du site de manière générale ou concernant toute erreur, diffamation, calomnie, médisance, omission, obscénité, pornographie, vulgarité ou inexactitude, ni de tout mensonge, ou danger contenu dans le site.

Il vous est interdit de publier ou de transmettre tout document illégal, menaçant, médisant, diffamatoire, obscène, incendiaire, pornographique ou vulgaire ou tout document qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle, donnerait lieu à une responsabilité civile ou enfreindrait la loi d’une autre manière. Cepheid coopérera pleinement avec toute autorité chargée de l’application de la loi et toute décision judiciaire demandant ou exigeant de Cepheid la divulgation de l’identité d’une personne publiant un tel document.

Les enfants âgés de moins de 18 ans ne doivent pas soumettre d’informations publiques ou d’informations non sollicitées contenant des données permettant de les identifier personnellement.

Liens vers d’autres sites Internet
Cet accord s’applique uniquement à ce site. Ce site peut indiquer ou contenir des références ou des liens vers d’autres sites Internet de Cepheid (les « autres sites de Cepheid ») ainsi que vers d’autres sites Internet qui ne sont pas exploités par Cepheid (les « sites de tiers »). Ces références et/ou ces liens vers les sites de tiers sont fournis uniquement à titre de référence et pour leur aspect pratique, et n’impliquent en aucun cas que les documents de ces sites de tiers ont été passés en revue ou approuvés ni aucune association avec leurs exploitants. Cepheid ne contrôle pas ces sites de tiers et n’est pas responsable de leur contenu. Les sites de tiers (et les sites Internet auxquels ils renvoient) peuvent contenir des informations concernant l’utilisation de produits qui n’ont pas été approuvés ou homologués par la Food and Drug Administration. Cepheid n’approuve aucune utilisation « hors mentions légales ». Les sites de tiers (et les sites Internet auxquels ils renvoient) peuvent contenir des informations qui sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Vous accédez aux sites de tiers (et aux sites Internet auxquels ils renvoient) et vous les utilisez uniquement à vos propres risques.

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Cadrage non autorisé
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Relations avec les annonceurs
Votre correspondance ou vos relations commerciales avec, ou votre participation à des promotions d’annonceurs présents sur le site ou atteints par son intermédiaire, notamment le paiement et la livraison de biens et services associés, et toute autre modalité, condition, garantie ou déclaration associée à ces relations sont établis uniquement entre vous et cet annonceur. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables et ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage de toute sorte encouru en conséquence de ces relations ou du fait de la présence de cet annonceur sur le site.

Enregistrement de compte
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Indemnisation
Dans le cas où une action en justice serait engagée résultant de i) votre utilisation du contenu ou du site, notamment votre non-respect des conditions de cet accord, ou ii) toute information non sollicitée que vous nous fournissez, vous acceptez de défendre, indemniser, dégager de toute responsabilité et payer tous frais juridiques et comptables raisonnables sans limitation encourus par Cepheid, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs directeurs, cadres, salariés, agents, investisseurs ou détenteurs de licences. Cepheid vous avertira dans les plus brefs délais de toute réclamation, poursuite ou procédure de ce type. Cepheid aura le droit, à son choix et à ses frais, de participer à la défense et/ou au règlement de toute réclamation ou action, ou d’assumer la défense exclusive et le contrôle de toute question autrement soumise à un dédommagement de votre part sans vous dispenser de vos obligations d’indemnisation. En aucun cas vous ne pourrez régler une poursuite ou une réclamation imposant une responsabilité ou d’autres obligations à Cepheid sans son consentement écrit préalable.

Général
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